Bertrand Bouyx


De: Bertrand Bouyx
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Calvados
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Bertrand Bouyx
président
Objet:
Bureau
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202423/11/2024
De: Bouyx Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Mai 202425/05/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Février 202427/02/2024
De: Bertrand BOUYX
Objet:
GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS
(29 membres au lieu de 27)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Février 202416/02/2024
De: Bertrand BOUYX
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(159 membres au lieu de 161)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202416/02/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Février 202408/02/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Février 202407/02/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Février 202407/02/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Janvier 202424/01/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Janvier 202424/01/2024
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
30 Juin 202330/06/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Mars 202303/03/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Mars 202303/03/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Mars 202302/03/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Mars 202302/03/2023
De: Bertrand Bouyx
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Octobre 202220/10/2022
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Octobre 202220/10/2022
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Octobre 202219/10/2022
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Octobre 202219/10/2022
De: Bouyx Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: BOUYX (Bertrand)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (cycle 2021, promotion Joséphine Baker) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
09 Février 202209/02/2022
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE CHARGÉE D'IDENTIFIER LES FACTEURS QUI ONT CONDUIT À LA CHUTE DE LA PART DE L'INDUSTRIE DANS LE PIB DE LA FRANCE, ET DE DÉFINIR LES MOYENS À METTRE EN ŒUVRE POUR RELOCALISER L'INDUSTRIE ET NOTAMMENT CELLE DU MÉDICAMENT
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE CHARGÉE D'IDENTIFIER LES FACTEURS QUI ONT CONDUIT À LA CHUTE DE LA PART DE L'INDUSTRIE DANS LE PIB DE LA FRANCE, ET DE DÉFINIR LES MOYENS À METTRE EN ŒUVRE POUR RELOCALISER L'INDUSTRIE ET NOTAMMENT CELLE DU MÉDICAMENT (Assemblée nationale)"
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Bouyx Bertrand
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 202012/05/2020
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
10 Mai 202010/05/2020
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Bertrand BOUYX
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
(APF)
Modification de la composition de la section française de l'APF
Supprimer les noms des 5 députés suivants
Ajouter les noms des 4 députés suivants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Bertrand Bouyx
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Le groupe La République en Marche
membre titulaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Bertrand Bouyx
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201923/03/2019
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination (Assemblée nationale)"
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Bertrand Bouyx
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Bouyx Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CALVADOS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Bouyx Bertrand
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CALVADOS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.